Mentions légales
PRESENTATION GENERALE
Vous êtes actuellement connecté au site www.ladietetique.fr qui est édité par Nicole DOMENEGHETTI-AYARD.
Adresse : 80, rue de la libération. Domaine de Cabri, villa N°33. 13100 Palette - Le Tholonet
Responsable : Nicole DOMENEGHETTI-AYARD
Hébergement : OVH
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
ACCES AU SITE
L’accès à l’url https://www.ladietetique.fr est gratuit.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
CONTENU DU SITE - RESPONSABILITE
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l'éditeur ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.
L’Atelier décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.
A ce titre la responsabilité de l'éditeur ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.
L'éditeur ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique de tout utilisateur et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.
Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter Nicole DOMENEGHETTI-AYARD afin de s'informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.
DONNEES PERSONNELLES
Les informations que vous aurez saisies à l’adresse suivante https://www.ladietetique.fr seront enregistrées pour leur traitement par l'éditeur, pour l’envoi d'emails, pour la participation aux événements organisés par l'éditeur (formations), et lors de l’envoi de commentaires .
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
- par courrier à l'adresse suivante :
Nicole DOMENEGHETTI-AYARD. 80, rue de la libération. Domaine de Cabri, villa N°33. 13100 Palette - Le Tholonet - Contact internautes
par E-mail à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
LIENS HYPERTEXTES
L'éditeur n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url https://www.ladietetique.fr est soumis à l'accord expresse préalable de Nicole DOMENEGHETTI-AYARD. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de https://www.dietetique.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Nicole DOMENEGHETTI-AYARD notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.
COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l'éditeur à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
CRÉDITS PHOTOS
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les textes autres que ceux de Nicole DOMENEGHETTI-AYARD relèvent de la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...). Ces contenus (textes, images), figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de leurs auteurs.
Les marques présentes sur https://www.ladietetique.fr notamment la marque 4D, et celles des partenaires de l'éditeur , ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons.
Toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
LOI APPLICABLE
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Paris français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.